LOI DE 2005 SUR L’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES DE L’ONTARIO
NORMES D’ACCESSIBILITÉ INTÉGRÉES – Plan pluriannuel

Partie 1 – Dispositions générales

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No d’article de la Loi

Initiative

Exigences énoncées dans la Loi

Mesures prises ou à prendre par First National

État

Date de conformité

13Établissement de politiques en matière d’accessibilité3.(1) Toute organisation assujettie élabore, met en œuvre et tient à jour des politiques régissant la façon dont elle atteint ou atteindra l’objectif d’accessibilité en satisfaisant aux exigences énoncées dans le présent règlement qui s’appliquent à son égard. Politique élaborée et mise en œuvre.TerminéeLe 1er janvier 2014
24Plans d’accessibilité

4.(1) Les grandes organisations doivent : 

a) établir, mettre en œuvre, tenir à jour et documenter un plan d’accessibilité pluriannuel qui décrit sommairement leur stratégie pour, d’une part, prévenir et supprimer les obstacles et, d’autre part, satisfaire aux exigences que leur impose le présent règlement; 

b) afficher leur plan d’accessibilité sur leur site Web, si elles en ont un, et le fournir sur demande dans un format accessible; et 

c) examiner et actualiser leur plan d’accessibilité au moins une fois tous les cinq ans.

Réaliser un plan d’accessibilité en déterminant les obstacles qui existent au sein de First National.

Afficher le plan et la politique sur le site Web interne et externe. Le plan sera disponible dans un format accessible, sur demande.

Le service des Ressources humaines a examiné le plan et la politique en janvier 2016, et s’est engagé à réviser le plan au moins une fois tous les cinq ans. La prochaine révision aura lieu le 1er janvier 2019. 

TerminéeLe 1er janvier 2014
37Formation7.(1) Toute organisation assujettie veille à ce que toutes les personnes suivantes reçoivent une formation sur les exigences des normes d’accessibilité énoncées dans le présent règlement et sur les dispositions du Code des droits de la personne qui s’appliquent aux personnes handicapées : 
(a) les employés et les bénévoles; 
(b) les personnes qui participent à l’élaboration des politiques de l’organisation; et 
(c) les autres personnes qui fournissent des biens, des services ou des installations pour le compte de l’organisation.
Tous les employés actuels ont terminé leur formation en décembre 2014, et les nouveaux employés doivent la terminer dans les 30 jours à compter de leur date d’entrée en fonction.TerminéeLe 1er janvier 2015

Partie II - Normes pour l'information et les communications

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No d'article de la Loi

Initiative

Description

Mesures prises ou à prendre par First National

État

Date de conformité

413Renseignements sur les mesures ou plans d’urgence ou sur la sécurité publique13.(1) En plus de s’acquitter des obligations prévues à l’article 12, l’organisation assujettie qui prépare des renseignements sur les mesures ou plans d’urgence ou sur la sécurité publique et qui les met à la disposition du public les fournit sur demande dans un format accessible ou avec les aides à la communication appropriées, et ce, dès que cela est matériellement possible.

First National ne diffuse pas ces renseignements au public; cependant, nous avons établi des procédures internes pour les renseignements sur les mesures ou plans d’urgence. 

Nous avons confirmé que notre propriétaire est conforme au règlement en fournissant ces renseignements au public.

Sans objetLe 1er janvier 2012
514Sites et contenu Web accessibles 14.(2) Les organisations désignées du secteur public et les grandes organisations veillent à ce que leurs sites Web, ainsi que leur contenu, soient conformes aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (Niveau A au début, puis Niveau AA) du Consortium World Wide Web selon l’échéancier prévu au présent article.

First National a confirmé que son site Web répond aux exigences en matière d’accessibilité (Niveau A) décrites dans cette loi. 


First National examinera sans cesse les Règles pour l’accessibilité des contenus Web afin de rester à l’affût des modifications et des mises à jour.

First National s’assurera que tous les fournisseurs satisfont aux exigences stipulées dans les Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0. 

Exigence du 1er janvier 2014 satisfaite.

Le 1er janvier 2014 

Les nouveaux sites Web, ainsi que leur contenu, doivent être conformes aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (Niveau A). 

Le 1er janvier 2021 
Tous les sites Web, ainsi que leur contenu, doivent être conformes aux Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (Niveau AA), à l’exception de ce qui suit : 
• le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct)
• le critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée). 

611Rétroaction11.(1) Toute organisation assujettie qui dispose d’un processus de rétroaction lui permettant de recevoir des observations et d’y répondre veille à ce qu’il soit accessible aux personnes handicapées en fournissant ou en faisant fournir sur demande des formats accessibles et des aides à la communication.L’auteur de la demande des mesures d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions relatives aux formats accessibles et aux aides à la communication, et devra satisfaire aux critères stipulés dans le présent article.TerminéeLe 1er janvier 2015
712Formats accessibles et aides à la communication12.(1) Sauf disposition contraire, toute organisation assujettie fournit ou fait fournir à la personne handicapée qui le demande des formats accessibles et des aides à la communication : 
a) en temps opportun et d’une manière qui tient compte des besoins en matière d’accessibilité de la personne qui découlent de son handicap; et 
b) à un coût qui n’est pas supérieur au coût ordinaire demandé aux autres personnes.
L’auteur de la demande de mesures d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions relatives aux formats accessibles et aux aides à la communication et First National se conformera aux critères décrits dans le présent article. TerminéeLe 1er janvier 2016
   12.(2) L’organisation assujettie consulte l’auteur de la demande lors de la détermination de la pertinence d’un format accessible ou d’une aide à la communication.L’auteur de la demande de mesures d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions relatives aux formats accessibles et aux aides à la communication et First National se conformera aux critères décrits dans le présent article.

Terminée

Le 1er janvier 2016
   12.(3) Toute organisation assujettie informe le public de la disponibilité de formats accessibles et d’aides à la communication.Les formats accessibles et les aides à la communication sont disponibles dans une diversité de lieux publics, notamment le site Web de la Société, les avis d’emplois vacants, etc. 

Terminée

Le 1er janvier 2016

Partie III - Normes pour l'emploi

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Nº d'article de la Loi

Initiative

Description

Mesures prises ou à prendre par First National

État

Date de conformité

827Renseignements relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail

27.(1) L’employeur fournit des renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail aux employés handicapés si ceux-ci ont besoin de renseignements individualisés en raison de leur handicap et si l’employeur est au courant de leur besoin de mesures d’adaptation en raison de leur handicap.

First National envoie tous les trimestres un courriel à tous ses employés leur rappelant de signaler à l’équipe des RH s’ils ont besoin d’aide lors d’une intervention d’urgence sur le lieu de travail (y compris les employés faisant l’objet d’un plan de retour au travail). Les nouveaux employés sont également avisés lors de la rencontre d’orientation, qui a lieu dans le mois suivant leur entrée en fonction.

Les employés sont tenus d’aviser les RH lorsqu’ils n’ont plus besoin d’aide.

Les RH et le supérieur de l’employé travailleront conjointement avec l’employé qui a besoin d’aide pour créer un plan en fonction de ses besoins lors d’une intervention d’urgence sur le lieu de travail. Les employés sont tenus de remplir le formulaire Renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail.

First National a préparé un document contenant les procédures internes, intitulé Procédures d’évacuation en cas d’incendie pour chaque bureau.
TerminéeLe 1er janvier 2012
9  (2) Si l’employé qui reçoit des renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail a besoin d’aide et donne son consentement à cet effet, l’employeur communique ces renseignements à la personne désignée par l’employeur pour aider l’employé. 

Le Comité mixte d’hygiène et de sécurité, le coordonnateur en santé et sécurité, les membres de la direction et l’équipe des RH de First National doivent avoir accès à ces renseignements en tout temps dans le but de venir en aide à l’employé. Cela ne comprend pas les renseignements médicaux, seulement les limitations fonctionnelles. Les employés sont avisés de la présente dans la section Consentement du formulaire Renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail.

TerminéeLe 1er janvier 2012
   (3) L’employeur communique les renseignements exigés en application du présent article dès que cela est matériellement possible après qu’il a pris connaissance du besoin de mesures d’adaptation en raison de leur handicap. 

First National s’est engagée à communiquer ces renseignements à l’employé le plus rapidement possible.

 Le 1er janvier 2012
   

(4) L’employeur examine les renseignements individualisés relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail dans les cas suivants : 

(a) l’employé change de lieu de travail au sein de l’organisation; 
(b) les besoins ou les plans généraux en matière de mesures d’adaptation pour l’employé font l’objet d’un examen; et 
(c) l’employeur procède à un examen de ses politiques générales en matière d’interventions d’urgence.

First National s’engage à revoir les renseignements relatifs aux interventions d’urgence sur le lieu de travail tel que stipulé dans le présent article. First National a mis en place des processus permettant de relever ces situations lorsqu’elles se produisent. 

 Le 1er janvier 2012
1022Recrutement –
Règles générales

22. L’employeur avise ses employés et le public de la disponibilité de mesures d’adaptation pour les candidats handicapés durant son processus de recrutement.

Tous les processus de recrutement font savoir aux candidats et aux employés que les mesures d’adaptation sont offertes conformément aux dispositions du présent article, à savoir dans le cadre de postes à pourvoir.TerminéeLe 1er janvier 2016
1123

Recrutement : processus d’évaluation ou de sélection

23.(1) Durant le processus de recrutement, l’employeur avise chaque candidat à un emploi, qui est sélectionné pour participer au processus d’évaluation ou au processus de sélection, que des mesures d’adaptation sont disponibles sur demande relativement au matériel ou aux processus qui seront utilisés. 

(2) L’employeur consulte le candidat sélectionné qui demande une mesure d’adaptation et lui fournit ou lui fait fournir une mesure d’adaptation appropriée d’une manière qui tient compte de ses besoins en matière d’accessibilité qui découlent de son handicap.
Tous les processus de recrutement font savoir aux candidats et aux employés que les mesures d’adaptation sont offertes conformément aux dispositions du présent article, soit au début du processus d’entrevue.

L’auteur de la demande de mesure d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions relatives à toute mesure d’adaptation et tiendra compte des besoins en matière d’accessibilité de la personne.

Terminée Le 1er janvier 2016
1224

Avis aux candidats retenus

24. L’employeur qui offre un emploi au candidat retenu l’avise de ses politiques en matière de mesures d’adaptation pour les employés handicapés.

Tous les processus de recrutement font savoir aux candidats et aux employés que les mesures d’adaptation sont offertes conformément aux dispositions du présent article, soit au début du processus d’entrevue. TerminéeLe 1er janvier 2016
1325

Renseignements sur les mesures de soutien

25.(1) L’employeur informe ses employés de ses politiques en matière de soutien aux employés handicapés, notamment celles relatives à l’adaptation du lieu de travail pour tenir compte des besoins en matière d’accessibilité d’un employé qui découlent de son handicap. Les employés sont informés, dans le cadre de leur formation, qu’ils peuvent avoir accès à des mesures d’adaptation en raison de leur handicap.

Les employés seront informés à cet égard avant la fin de la première semaine à compter de leur date d’entrée en fonction. 

Les employés reçoivent des mises à jour lorsque des modifications sont apportées aux politiques en vigueur relatives à l’adaptation du lieu de travail dans le but de tenir compte de leurs besoins en matière d’accessibilité découlant de leur handicap. First National a mis en place un processus permettant de communiquer de telles modifications. 
TerminéeLe 1er janvier 2016
   

25.(2) L’employeur fournit les renseignements qu’exige le présent article aux nouveaux employés dès que cela est matériellement possible après leur entrée en fonction. 

   
   

25.(3) L’employeur communique les renseignements mis à jour à ses employés lorsque des modifications sont apportées aux politiques en vigueur relatives à l’adaptation du lieu de travail dans le but de tenir compte de leurs besoins en matière d’accessibilité découlant de leur handicap.

   
1426

Formats accessibles et aides à la communication pour les employés

26.(1) En plus de s’acquitter des obligations prévues à l’article 12, l’employeur consulte l’employé handicapé pour lui fournir ou lui faire fournir des formats accessibles et des aides à la communication à l’égard de ce qui suit, s’il lui fait une demande en ce sens : 


(a) l’information nécessaire pour faire son travail; et

(b) l’information généralement mise à la disposition des employés au lieu de travail.
L’auteur de la demande de mesures d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions comme prévu dans le présent article. TerminéeLe 1er janvier 2016
   

26. (2) L’employeur consulte l’employé qui fait la demande pour déterminer la pertinence d’un format accessible ou d’une aide à la communication.

L’auteur de la demande de mesures d’adaptation sera consulté avant la prise des dispositions comme prévu dans le présent article.  TerminéeLe 1er janvier 2016
1528

Plans d’adaptation individualisés et documentés

28.(1) L’employeur, sauf s’il est une petite organisation, élabore et instaure un processus écrit régissant l’élaboration de plans d’adaptation individualisés et documentés pour les employés handicapés.

Un modèle de plan d’adaptation individualisé et un processus à cet égard ont été établis à l’intention des employés handicapés. Le processus requiert des informations détaillées au sujet des limitations fonctionnelles ainsi que des mesures d’adaptation requises. 
 
Le processus d’élaboration des plans d’adaptation individualisés et documentés comprend les critères décrits dans le présent article. 
TerminéeLe 1er janvier 2016
   28. (2) Le processus d’élaboration des plans d’adaptation individualisés et documentés couvre les points suivants : 

1. La manière dont l’employé qui demande des mesures d’adaptation peut participer à l’élaboration du plan qui le concerne.

2. Les moyens utilisés pour évaluer l’employé de façon individuelle. 

3. La manière dont l’employeur peut demander une évaluation, à ses frais, par un expert en médecine ou un autre expert externe afin de l’aider à déterminer si et comment des mesures d’adaptation peuvent être mises en œuvre.

4. La manière dont l’employé peut demander qu’un représentant de son agent négociateur, s’il est représenté par un tel agent, ou un autre représentant du lieu de travail, dans le cas contraire, participe à l’élaboration du plan d’adaptation. 

5. Les mesures prises pour protéger le caractère confidentiel des renseignements personnels concernant l’employé.

6. La fréquence et le mode de réalisation des réexamens et des actualisations du plan.

7. Si l’employé se voit refuser un plan d’adaptation individualisé, la manière dont les motifs du refus lui seront communiqués.

8. Les moyens de fournir le plan d’adaptation individualisé dans un format qui tient compte des besoins en matière d’accessibilité de l’employé qui découlent de son handicap.
Un modèle de plan d’adaptation individualisé et un processus à cet égard ont été établis à l’intention des employés handicapés. Le processus requiert des informations détaillées au sujet des limitations fonctionnelles ainsi que des mesures d’adaptation requises. 

 
Le processus d’élaboration des plans d’adaptation individualisés et documentés comprend les critères décrits dans le présent article. 

TerminéeLe 1er janvier 2016
1629

Processus de retour au travail

29.(1) L’employeur, sauf s’il est une petite organisation : 

(a) élabore et instaure un processus de retour au travail à l’intention de ses employés qui sont absents en raison d’un handicap et qui ont besoin de mesures d’adaptation liées à leur handicap afin de reprendre leur travail; et 

(b) documente le processus.
Il existe un processus de retour au travail dans le cadre des régimes d’invalidité de courte et de longue durée de la Société.

Le processus de retour au travail comprend les critères décrits dans le présent article.

TerminéeLe 1er janvier 2016
   

29.(2) Le processus de retour au travail : 

(a) décrit sommairement les mesures que l’employeur prendra pour faciliter le retour au travail des employés absents en raison de leur handicap; et 
(b) utilise des plans d’adaptation individualisés et documentés, tel que décrit à l’article 28, dans le cadre du processus.
   

29.(3) Le processus de retour au travail visé au présent article ne remplace pas tout autre processus de retour au travail créé ou prévu par toute autre loi, ni ne l’emporte sur lui.

1730Gestion du rendement

30.(1) L’employeur qui recourt à des programmes de gestion du rendement doit tenir compte des besoins en matière d’accessibilité de ses employés handicapés ainsi que de tout plan d’adaptation individualisé lorsqu’il utilise de tels processus de gestion du rendement à leur égard.

Les processus de gestion du rendement que la société utilise à l’égard de ses employés handicapés tiennent compte des besoins en matière d’accessibilité de ces derniers ainsi que de tout plan d’adaptation individualisé. TerminéeLe 1er janvier 2016
1831

Perfectionnement et avancement professionnels

31.(1) L’employeur qui fournit des possibilités de perfectionnement et d’avancement professionnels à ses employés tient compte des besoins en matière d’accessibilité de ses employés handicapés ainsi que de tout plan d’adaptation individualisé lorsqu’il fournit ces possibilités à ses employés handicapés.

Tout programme de perfectionnement et d’avancement professionnels à First National tient compte des besoins en matière d’accessibilité des employés handicapés ainsi que de tout plan d’adaptation individualisé lorsqu’il fournit ces possibilités aux employés handicapés. Terminée Le 1er janvier 2016
1932Réaffectation

32.(1) L’employeur qui réaffecte des employés tient compte des besoins en matière d’accessibilité de ses employés handicapés ainsi que de tout plan d’adaptation individualisé lorsqu’il procède à la réaffectation d’employés handicapés.

Sans objetTerminéeLe 1er janvier 2016

Nom du fichier : Plan pluriannuel
Date d’entrée en vigueur de la politique : décembre 2013
Date de la dernière révision : 11 janvier 2015

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